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Article 1 : Publication et Hébergement

Ce site est publié / édité par : Les Rats des Champs, Nomadic Art Association, Association loi 1901, située 63, rue du Chemin Vert ; 75011 Paris. Présidente: Martine Dohy

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Article 2 : Droits de propriété intellectuelle

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Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l'accord écrit préalable du propriétaire est interdite.

Article 3 : Données nominatives

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